Conseil canadien des ministres de l’environnement

En quoi consiste le  standard pancanadien relatif aux hydrocarbures pétroliers (HCP) dans le sol  ?

Les HCP se composent d’un vaste éventail de composés organiques de  sources géologiques comme le pétrole, le charbon et le bitume ainsi que de  plusieurs carburants et lubrifiants bruts et raffinés. Ces sources d’énergie  servent à chauffer nos résidences et nos lieux de travail, à alimenter en  carburant nos moyens de transport, à faire fonctionner les usines et les outils.  Ils entrent également dans la fabrication de nombreuses matières  synthétiques.

Cependant, lorsque les HCP sont libérés dans le sol, ils entraînent  toute une gamme de problèmes en raison de leur toxicité, de leur mobilité et de  leur persistance.

Le standard pancanadien relatif aux HCP dans le sol est un standard  correcteur qui établit les niveaux auxquels il convient de décontaminer les  lieux contaminés par des HCP– à supposer que des mesures correctives s’imposent.  

Le standard proposé établit des niveaux cibles génériques ainsi  qu’un processus pour élaborer des valeurs adaptées aux lieux contaminés dans le  but de protéger la santé de l’être humain et de l’environnement. Le standard  pancanadien est fondé sur le risque et repose sur des données scientifiques  récentes et exhaustives. Le standard permet d’assurer une gestion cohérente et  efficace des lieux contaminés par des HCP dans l’ensemble du Canada.  

Que dit la science au sujet des  hydrocarbures pétroliers ?

Les HCP libérés dans l’environnement sont en général un mélange  complexe de milliers de composés dans des proportions variables. Les  caractéristiques de la contamination du sol par des HCP varient en fonction de  la source de pétrole, du type de sol, de la composition, du degré de raffinage  (brut, mélangé ou raffiné) et du degré d’altération causée par l’exposition au  milieu. La contamination par des HCP peut causer de nombreux problèmes :  

·         Leur réactivité chimique et leur volatilité peuvent entraîner un  danger d’incendie ou d’explosion, surtout si des vapeurs pénètrent dans un  espace clos.

·         La plupart des composés sont toxiques dans une certaine mesure pour  la santé humaine et pour l’environnement.

·         Les hydrocarbures plus légers (c’est-à-dire ceux qui ont une masse  moléculaire plus faible) sont mobiles et peuvent être transportés sur de grandes  distances dans les nappes d’eau souterraine ou dans l’air.  

·         Les hydrocarbures plus gros et à chaîne ramifiée persistent longtemps  dans l’environnement.

·         Les HCP peuvent causer des problèmes d’ordre esthétique, notamment  une odeur, un goût ou une apparence désagréable.

·         Dans certaines conditions, les HCP peuvent dégrader la qualité du  sol, en perturbant la rétention et la transmission de l’eau ou le cycle des  substances nutritives des plantes.

Les propriétés très variables des HCP dépendent de la taille des molécules d’HCP.  Le standard pancanadien groupe les  hydrocarbures en quatre fractions granulométriques, de façon à évaluer et à  gérer efficacement les risques pour l’environnement et la santé humaine.  

L’étendue du problème

Les HCP sont les contaminants du sol les plus répandus au Canada. La  majorité des lieux contaminés contiennent des HCP. Les lieux contaminés se  comptent par dizaines de milliers au Canada.

À l’heure actuelle, la gestion des lieux contaminés au Canada varie  considérablement et souffre en général de l’absence d’une base scientifique  suffisante.

La conformité avec le  standard

Le standard pancanadien proposé pour les HCP est unique, en ce sens  qu’il ne prévoit aucune date limite de mise en application.  

Le standard ne prescrit pas la décontamination des lieux contaminés  par des HCP, mais exige un degré uniforme de décontamination lorsque des mesures correctives sont  entreprises, afin de protéger la santé humaine et la qualité de l’environnement.  En 2003 et tous les cinq ans suivant cette date, les gouvernements rendront  compte de l’application du standard.  

En 2003, les aspects scientifiques, technologiques et économiques  liés à la gestion des HCP seront révisés. Toute information nouvelle et  d’actualité sera intégrée afin d’améliorer de façon continue la gestion des  lieux contaminés par des HCP.

L’industrie et les gouvernements utiliseront le standard pancanadien  dans le cadre de leurs activités d’exploitation et de remise en état; en outre,  les gouvernements s’en inspireront pour fixer des exigences en matière de  contrôle.

Comment procédera–t–on pour identifier les lieux contaminés et les  décontaminer ?

En vertu du standard pancanadien visant les HCP, les méthodes  d’identification des lieux contaminés et de sélection des mesures correctives  sont des questions d’application qui relèvent de chaque gouvernement. Cependant,  les facteurs qui conduiront généralement tout gouvernement à considérer un lieu  contaminé comme prioritaire sont les suivants : les rejets connus, les plaintes,  les exigences en matière de permis ou d’autorisation, le réaménagement ou le  transfert de terrains ainsi que le déclassement. Lorsqu’un ou plusieurs de ces  facteurs entraînent l’évaluation d’un lieu, le standard pancanadien visant les  hydrocarbures pétroliers peut être utilisé pour que des mesures correctives  soient prises de façon efficace et uniforme.

Pour plus d’information, veuillez consulter le site Web du CCME (www.ccme.ca/ccme).

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