Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME)

1) Que sont les biosolides  municipaux?

Les biosolides municipaux sont des produits  organiques issus du traitement des boues municipales. Ils peuvent être solides,  semi-solides ou liquides. Les biosolides municipaux sont des boues municipales  qui ont été traitées pour satisfaire aux normes, exigences ou lignes  directrices des gouvernements et sont un mélange d’eau et de matières solides  séparées de différents types d’eaux usées au moyen de procédés naturels ou  artificiels.

2) Pourquoi avons-nous  besoin d’une approche pancanadienne?

En 2009, le CCME a approuvé la Stratégie  pancanadienne sur la gestion des effluents d’eaux usées municipales (ci-après la « Stratégie »). La Stratégie établit un cadre harmonisé  pour la gestion de plus de 3 500 stations d’épuration au Canada. Elle  prévoit un plan d’action pour établir un cadre réglementaire clair pour la  gestion des effluents d’eaux usées municipales partout au pays. Les normes de  performance prévues à la Stratégie sont destinées à accroître la protection de  la santé humaine et de l’environnement à la grandeur du Canada.

La quantité de biosolides municipaux devrait augmenter  avec la construction et la modernisation des stations d’épuration prévues à la  Stratégie. En prévision de cette augmentation, le Conseil canadien des  ministres de l’environnement (CCME), en consultation avec les parties  intéressées et touchées, a élaboré l’Approche pancanadienne pour la gestion des  biosolides issus de l’épuration des eaux  usées (l’« Approche »).

3) Que promeut l’Approche?

L’Approche promeut la valorisation des ressources  utiles – éléments nutritifs, matière organique et énergie – que contiennent les  biosolides municipaux, les boues municipales et les boues de fosses septiques  traitées. La valorisation doit reposer sur ce qui suit :

   
• la prise en       compte de l’utilité et de la valeur des composantes (efficacité du       produit);
   
• des       stratégies pour réduire au minimum les risques possibles pour       l’environnement et la santé humaine;
   
• des       stratégies pour réduire au minimum les émissions de gaz à effet de serre;
   
• le respect       des normes, exigences ou lignes directrices fédérales, provinciales,       territoriales et municipales.

4) Comment peut-on valoriser les biosolides municipaux?

Les biosolides municipaux, les boues municipales et  les boues de fosses septiques traitées peuvent être valorisés de différentes  façons, notamment par le compostage, l’épandage sur des terres agricoles et la  combustion aux fins de la production d’énergie. Au Canada, cependant, les  biosolides municipaux sont parfois éliminés au lieu d’être valorisés. Parmi les  options d’élimination, mentionnons la combustion sans captage d’énergie et  l’enfouissement contrôlé, deux options qui ne sont pas considérées comme de la  valorisation. L’Approche ne promeut pas l’élimination; elle encourage la  valorisation des biosolides municipaux, des boues municipales et des boues de  fosses septiques traitées tout en assurant la protection de l’environnement et  de la santé humaine.